XV DE FRANCE

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 27 novembre 1922

Lunettes et étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil. Ordinateurs, programmes et logiciels d'ordinateur enregistrés sur support magnétique, jeux informatiques, électroniques et vidéos conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran informatique. Bijouterie en général, montres, réveils, pendules et pendulettes, chaînes, bracelets, colliers, boucles d'oreilles, bagues, boutons de manchettes, pendentifs, médailles, broches, poudriers, porte-clés, breloques, porte-billets (tous ces produits en métaux précieux ou en plaqué). Articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures ; sacs à main, sacs de voyage, bagages en général, malles et valises, trousses de voyage (maroquinerie), mallettes extra-plates, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, porte-billets et porte-cartes (maroquinerie) ; cannes, parapluies et parasols. Tissus ; couvertures de lit ; linge de table (nappes et serviettes) ; linge de maison, draps, couvrelits, dessus de lit, taies d'oreiller ; linge de toilette et de bain, linge en tissu éponge et serviettes en tissu éponge, y compris draps de bain et serviettes pour la plage ; mouchoirs. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux informatiques et électroniques conçus pour être utilisés sans récepteur de télévision ou sans écran informatique. Services d'éducation et de divertissement ; édition de livres, journaux et revues ; spectacles ; organisation de concours et de manifestations sportives ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques. Services d'hôtellerie et de restauration ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; salons de beauté et de coiffure ; services médicaux et de kinésithérapie, massages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.